Séances du conseil municipal, ordres du jour et procès-verbaux

À moins d’une indication contraire, toutes les séances du conseil se déroulent à la salle du conseil de l’hôtel de ville, à 19 h.

Veuillez noter que le plus récent procès verbal affiché sera approuvé à une séance subséquente.

Voici les dates prévues :

À moins d’une indication contraire, toutes les séances du conseil se déroulent à la salle du conseil de l’hôtel de ville, à 19 h.

Veuillez noter que le plus récent procès verbal affiché sera approuvé à une séance subséquente.

Voici les dates prévues :

  • Mardi 12 janvier 2021
  • Mardi 2 février 2021
  • Mardi 2 mars 2021
  • Mardi 6 avril 2021
  • Mardi 4 mai 2021
  • Mardi 1 juin 2021
  • Mardi 6 juillet 2021
  • Mardi 3 août 2021
  • Mardi 7 septembre 2021
  • Mardi 28 septembre 2021
  • Mardi 23 novembre 2021
  • Mardi 7 décembre 2021
AVIS — CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES RÉVISÉ AU 6 AOÛT 2021.

ORDRES DU JOUR DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE PERCÉ

PROCÈS VERBAUX DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE PERCÉ

Les procès-verbaux des séances du conseil municipal sont disponibles pour consultation après avoir été dûment approuvés lors d’une séance ordinaire subséquente.


Ordre du jour – Séance ordinaire du 28 septembre 2021 à 19 h Comme le permettent les arrêtés ministériels en vigueur dans le contexte lié à la pandémie de la COVID-19, le conseil municipal de la Ville de Percé tiendra sa séance à la salle de l’hôtel de ville en présence du public.

Toutefois, afin de respecter les consignes de distanciation et d’hygiène, le nombre de personnes du public qui pourront y assister est limité à 15. Seules les 15 premières personnes arrivées sur place pourront assister à la séance.

Par contre, les personnes qui souhaitent poser des questions au conseil peuvent le faire en les transmettant par courriel à l’adresse renseignements@ville.perce.qc.ca. Les questions peuvent être transmises en tout temps, mais au plus tard à 16 h le jour de la tenue d’une séance.

Les séances ordinaires continueront d’être diffusées en direct sur le Web via la Télévision communautaire de Grande Rivière (www.tvcgr.com) et les enregistrements seront disponibles sur le site de la TVCGR.


Ordre du jour – Séance ordinaire du 7 septembre 2021 à 19 h Comme le permettent les arrêtés ministériels en vigueur dans le contexte lié à la pandémie de la COVID-19, le conseil municipal de la Ville de Percé tiendra sa séance à la salle de l’hôtel de ville en présence du public.

Toutefois, afin de respecter les consignes de distanciation et d’hygiène, le nombre de personnes du public qui pourront y assister est limité à 15.

Par contre, les personnes qui souhaitent poser des questions au conseil peuvent le faire en les transmettant par courriel à l’adresse renseignements@ville.perce.qc.ca. Les questions peuvent être transmises en tout temps, mais au plus tard à 16 h le jour de la tenue d’une séance.

La séance sera diffusée en direct sur le Web via la Télévision communautaire de Grande Rivière (www.tvcgr.com) et l’enregistrement sera disponible sur le site de la TVCGR.


Ordre du jour de la séance extraordinaire du 18 août 2021 à 19 h  Comme le permettent les arrêtés ministériels en vigueur dans le contexte lié à la pandémie de la COVID-19, le conseil municipal de la Ville de Percé tiendra cette séance à la salle de l’hôtel de ville en présence du public.

Toutefois, afin de respecter les consignes de distanciation et d’hygiène, le nombre de personnes du public qui pourront y assister est limité à 15.

Par contre, les personnes qui souhaitent poser des questions au conseil peuvent le faire en les transmettant par courriel à l’adresse renseignements@ville.perce.qc.ca. Les questions peuvent être transmises en tout temps, mais au plus tard à 16 h le jour de la tenue d’une séance.


Ordre du jour – Séance ordinaire du 3 août 2021 à 19 h  Comme le permettent les arrêtés ministériels en vigueur dans le contexte lié à la pandémie de la COVID-19, le conseil municipal de la Ville de Percé tiendra sa séance à la salle de l’hôtel de ville en présence du public.

Toutefois, afin de respecter les consignes de distanciation et d’hygiène, le nombre de personnes du public qui pourront y assister est limité à 15.

Par contre, les personnes qui souhaitent poser des questions au conseil peuvent le faire en les transmettant par courriel à l’adresse renseignements@ville.perce.qc.ca. Les questions peuvent être transmises en tout temps, mais au plus tard à 16 h le jour de la tenue d’une séance.

La séance sera diffusée en direct sur le Web via la Télévision communautaire de Grande Rivière (www.tvcgr.com) et l’enregistrement sera disponible sur le site de la TVCGR.


Ordre du jour de la séance extraordinaire du 13 juillet 2021 à 19 h  Comme le permettent les arrêtés ministériels en vigueur dans le contexte lié à la pandémie de la COVID-19, le conseil municipal de la Ville de Percé tiendra sa séance à la salle de l’hôtel de ville en présence du public.

Toutefois, afin de respecter les consignes de distanciation et d’hygiène, le nombre de personnes du public qui pourront y assister est limité à 15.

Par contre, les personnes qui souhaitent poser des questions au conseil peuvent le faire en les transmettant par courriel à l’adresse renseignements@ville.perce.qc.ca. Les questions peuvent être transmises en tout temps, mais au plus tard à 16 h le jour de la tenue d’une séance.

La séance sera diffusée en direct sur le Web via la Télévision communautaire de Grande Rivière (www.tvcgr.com) et l’enregistrement sera disponible sur le site de la TVCGR.


Ordre du jour de la séance ordinaire du 6 juillet 2021 à 19 h  Comme le permettent les arrêtés ministériels en vigueur dans le contexte lié à la pandémie de la COVID-19, le conseil municipal de la Ville de Percé tiendra sa séance à la salle de l’hôtel de ville en présence du public.

Toutefois, afin de respecter les consignes de distanciation et d’hygiène, le nombre de personnes du public qui pourront y assister est limité à 15.

Par contre, les personnes qui souhaitent poser des questions au conseil peuvent le faire en les transmettant par courriel à l’adresse renseignements@ville.perce.qc.ca. Les questions peuvent être transmises en tout temps, mais au plus tard à 16 h le jour de la tenue d’une séance.

La séance sera diffusée en direct sur le Web via la Télévision communautaire de Grande‑Rivière (www.tvcgr.com) et l’enregistrement sera disponible sur le site de la TVCGR.


Ordre du jour de la séance extraordinaire du 29 juin 2021 à 18 h  Comme le permettent les arrêtés ministériels en vigueur dans le contexte lié à la pandémie de la COVID-19, le conseil municipal de la Ville de Percé tiendra cette séance à la salle de l’hôtel de ville en présence du public.

Toutefois, afin de respecter les consignes de distanciation et d’hygiène, le nombre de personnes du public qui pourront y assister est limité à 15.

Par contre, les personnes qui souhaitent poser des questions au conseil peuvent le faire en les transmettant par courriel à l’adresse renseignements@ville.perce.qc.ca. Les questions peuvent être transmises en tout temps, mais au plus tard à 16 h le jour de la tenue d’une séance.


Ordre du jour – Séance ordinaire du 1er juin 2021 à 19 h Comme le permettent les arrêtés ministériels en vigueur dans le contexte lié à la pandémie de la COVID-19, le conseil municipal de la Ville de Percé tiendra cette séance à la salle de l’hôtel de ville en présence du public.

Toutefois, afin de respecter les consignes de distanciation et d’hygiène, le nombre de personnes du public qui pourront y assister est limité à 15.

Par contre, les personnes qui souhaitent poser des questions au conseil peuvent le faire en les transmettant par courriel à l’adresse renseignements@ville.perce.qc.ca Les questions peuvent être transmises en tout temps, mais au plus tard à 16 h le jour de la tenue d’une séance.

La séance sera enregistrée par la Télévision communautaire de Grande Rivière (TVCGR) et l’enregistrement sera disponible le lendemain sur le site de la TVCGR (www.tvcgr.com)


Ordre du jour de la séance extraordinaire du 10 mai 2021 à 19 h  Comme le permettent les arrêtés ministériels en vigueur dans le contexte lié à la pandémie de la COVID-19, le conseil municipal de la Ville de Percé tiendra cette séance à la salle de l’hôtel de ville en présence du public.

Toutefois, afin de respecter les consignes de distanciation et d’hygiène, le nombre de personnes du public qui pourront y assister est limité à 15.

Par contre, les personnes qui souhaitent poser des questions au conseil peuvent le faire en les transmettant par courriel à l’adresse renseignements@ville.perce.qc.ca Les questions peuvent être transmises en tout temps, mais au plus tard à 16 h le jour de la tenue d’une séance.

La séance sera enregistrée par la Télévision communautaire de Grande Rivière (TVCGR) et l’enregistrement sera disponible le lendemain sur le site de la TVCGR (www.tvcgr.com)


Ordre du jour de la séance ordinaire du 4 mai 2021 à 19 h  Comme le permettent les arrêtés ministériels en vigueur dans le contexte lié à la pandémie de la COVID-19, le conseil municipal de la Ville de Percé tiendra sa séance du 6 avril 2021 à la salle de l’hôtel de ville en présence du public. Toutefois, afin de respecter les consignes de distanciation et d’hygiène, le nombre de personnes du public qui pourront y assister est limité à 15.

Par contre, les personnes qui souhaitent poser des questions au conseil peuvent le faire en les transmettant par courriel à l’adresse renseignements@ville.perce.qc.ca. Les questions peuvent être transmises en tout temps, mais au plus tard à 16 h le jour de la tenue d’une séance.

Les séances ordinaires continueront d’être diffusées en direct sur le Web via la Télévision communautaire de Grande Rivière (www.tvcgr.com) et les enregistrements seront disponibles sur le site de la TVCGR.


Ordre du jour – Séance extraordinaire du 26 avril 2021 à 18 h  Le conseil municipal tiendra cette séance à la salle de l’hôtel de ville en présence du public.

Toutefois, afin de respecter les consignes de distanciation et d’hygiène, le nombre de personnes du public qui pourront y assister est limité à 15.

Par contre, les personnes qui souhaitent poser des questions au conseil peuvent le faire en les transmettant par courriel à l’adresse renseignements@ville.perce.qc.ca. Les questions peuvent être transmises en tout temps, mais au plus tard à 16 h le jour de la tenue d’une séance.


Ordre du jour – Séance extraordinaire du 20 avril 2021 à 19 h  Le conseil municipal tiendra cette séance à la salle de l’hôtel de ville en présence du public. Toutefois, afin de respecter les consignes de distanciation et d’hygiène, le nombre de personnes du public qui pourront y assister est limité à 15.

Par contre, les personnes qui souhaitent poser des questions au conseil peuvent le faire en les transmettant par courriel à l’adresse renseignements@ville.perce.qc.ca. Les questions peuvent être transmises en tout temps, mais au plus tard à 16 h le jour de la tenue d’une séance. Ladite séance sera enregistrée et diffusion en différé sur le site Internet de la Ville (www.ville.perce.qc.ca) et sur sa page Facebook.


Ordre du jour – Séance extraordinaire du 15 avril 2021 à 19 h Comme le permettent les arrêtés ministériels en vigueur dans le contexte lié à la pandémie de la COVID-19, le conseil municipal de la Ville de Percé tiendra sa séance du 6 avril 2021 à la salle de l’hôtel de ville en présence du public. Toutefois, afin de respecter les consignes de distanciation et d’hygiène, le nombre de personnes du public qui pourront y assister est limité à 15.

Par contre, les personnes qui souhaitent poser des questions au conseil peuvent le faire en les transmettant par courriel à l’adresse renseignements@ville.perce.qc.ca. Les questions peuvent être transmises en tout temps, mais au plus tard à 16 h le jour de la tenue d’une séance.

Les séances ordinaires continueront d’être diffusées en direct sur le Web via la Télévision communautaire de Grande Rivière (www.tvcgr.com) et les enregistrements seront disponibles sur le site de la TVCGR.


Ordre du jour – Séance ordinaire du 6 avril 2021 à 19 h  Comme le permettent les arrêtés ministériels en vigueur dans le contexte lié à la pandémie de la COVID-19, le conseil municipal de la Ville de Percé tiendra sa séance du 6 avril 2021 à la salle de l’hôtel de ville en présence du public. Toutefois, afin de respecter les consignes de distanciation et d’hygiène, le nombre de personnes du public qui pourront y assister est limité à 15.

Par contre, les personnes qui souhaitent poser des questions au conseil peuvent le faire en les transmettant par courriel à l’adresse renseignements@ville.perce.qc.ca. Les questions peuvent être transmises en tout temps, mais au plus tard à 16 h le jour de la tenue d’une séance.

Les séances ordinaires continueront d’être diffusées en direct sur le Web via la Télévision communautaire de Grande Rivière (www.tvcgr.com) et les enregistrements seront disponibles sur le site de la TVCGR.


Ordre du jour – Séance ordinaire du 2 mars 2021 à 19 h Les séances du conseil municipal sont temporairement tenues sans la présence du public. Elles peuvent être visionnées en direct via la page Facebook de la Télévision communautaire de Grande-Rivière (TVCGR). Elles peuvent également être visionnées en différé sur le site de la TVCGR (www.tvcgr.com).

Le point Période de questions est maintenu à l’ordre du jour des séances du conseil, mais est traité différemment. Les personnes désirant intervenir auprès du conseil municipal pourront le faire en transmettant leurs questions jusqu’à 16 h le jour de la séance à renseignements@ville.perce.qc.ca. Toute question reçue après 16 h sera traitée à la période de questions de la séance suivante du conseil municipal.


Ordre du jour de la séance ordinaire du 8 février 2021 à 18 h 30 Les séances du conseil municipal sont temporairement tenues sans la présence du public. Elles peuvent habituellement être visionnées en direct via la page Facebook de la Télévision communautaire de Grande-Rivière (TVCGR), mais en raison d’un conflit d’horaire ce ne sera pas possible pour cette séance. Celle-ci pourra être visionnée en différé sur le site Web de la TVCGR (www.tvcgr.com), dès mardi le 9 février à 19h.

Le point Période de questions est maintenu à l’ordre du jour des séances du conseil, mais est traité différemment. Les personnes désirant intervenir auprès du conseil municipal pourront le faire en transmettant leurs questions jusqu’à 16 h le jour de la séance à renseignements@ville.perce.qc.ca. Toute question reçue après 16 h sera traitée à la période de questions de la séance suivante du conseil municipal.


Ordre du jour de la séance ordinaire du 12 janvier 2021 à 19 h  Les séances du conseil municipal sont temporairement tenues sans la présence du public. Elles peuvent être visionnées en direct via la page Facebook de la Télévision communautaire de Grande-Rivière (TVCGR). Elles peuvent également être visionnées en différé sur le site de la TVCGR (www.tvcgr.com).

Le point Période de questions est maintenu à l’ordre du jour des séances du conseil, mais est traité différemment. Les personnes désirant intervenir auprès du conseil municipal pourront le faire en transmettant leurs questions jusqu’à 16 h le jour de la séance à renseignements@ville.perce.qc.ca. Toute question reçue après 16 h sera traitée à la période de questions de la séance suivante du conseil municipal.

Ordre du jour – Séance du 16 décembre 2020, à 19 h, sur l’adoption du budget 2021 et du programme triennal d’immobilisations Cette séance sera tenue en présence du public. Toutefois, afin de respecter les consignes de distanciation et d’hygiène, le nombre de personnes du public qui pourront y assister est limité à 15. Par contre, les personnes qui souhaitent poser des questions au conseil peuvent le faire en les transmettant par courriel à l’adresse renseignements@ville.perce.qc.ca. Les questions peuvent être transmises en tout temps, mais au plus tard à 16 h le jour de la tenue de la séance.

Ordre du jour – Séance extraordinaire du 16 décembre 2020 à 20 h Cette séance sera tenue en présence du public. Toutefois, afin de respecter les consignes de distanciation et d’hygiène, le nombre de personnes du public qui pourront y assister est limité à 15. Par contre, les personnes qui souhaitent poser des questions au conseil peuvent le faire en les transmettant par courriel à l’adresse renseignements@ville.perce.qc.ca. Les questions peuvent être transmises en tout temps, mais au plus tard à 16 h le jour de la tenue de la séance.

Ordre du jour de la séance ordinaire du 1er décembre 2020 Cette séance sera tenue en présence du public. Toutefois, afin de respecter les consignes de distanciation et d’hygiène, le nombre de personnes du public qui pourront y assister est limité à 15. Par contre, les personnes qui souhaitent poser des questions au conseil peuvent le faire en les transmettant par courriel à l’adresse renseignements@ville.perce.qc.ca. Les questions peuvent être transmises en tout temps, mais au plus tard à 16 h le jour de la tenue de la séance.

Ordre du jour de la séance ordinaire du 3 novembre 2020 Cette séance sera tenue en présence du public. Toutefois, afin de respecter les consignes de distanciation et d’hygiène, le nombre de personnes du public qui pourront y assister est limité à 15. Par contre, les personnes qui souhaitent poser des questions au conseil peuvent le faire en les transmettant par courriel à l’adresse renseignements@ville.perce.qc.ca. Les questions peuvent être transmises en tout temps, mais au plus tard à 16 h le jour de la tenue de la séance.

Ordre du jour de la séance ordinaire du 6 octobre 2020 à 19 h Cette séance sera tenue en présence du public. Toutefois, afin de respecter les consignes de distanciation et d’hygiène, le nombre de personnes du public qui pourront y assister est limité à 15. Par contre, les personnes qui souhaitent poser des questions au conseil peuvent le faire en les transmettant par courriel à l’adresse renseignements@ville.perce.qc.ca. Les questions peuvent être transmises en tout temps, mais au plus tard à 16 h le jour de la tenue de la séance.

Ordre du jour de la séance extraordinaire du 17 septembre 2020 à 19 h Cette séance sera tenue en présence du public. Toutefois, afin de respecter les consignes de distanciation et d’hygiène, le nombre de personnes du public qui pourront y assister est limité à 15. Par contre, les personnes qui souhaitent poser des questions au conseil peuvent le faire en les transmettant par courriel à l’adresse renseignements@ville.perce.qc.ca. Les questions peuvent être transmises en tout temps, mais au plus tard à 16 h le jour de la tenue de la séance.

Ordre du jour de la séance extraordinaire du 8 septembre 2020 à 19 h Cette séance sera tenue en présence du public. Toutefois, afin de respecter les consignes de distanciation et d’hygiène, le nombre de personnes du public qui pourront y assister est limité à 15. Par contre, les personnes qui souhaitent poser des questions au conseil peuvent le faire en les transmettant par courriel à l’adresse renseignements@ville.perce.qc.ca. Les questions peuvent être transmises en tout temps, mais au plus tard à 16 h le jour de la tenue de la séance.

Ordre du jour de la séance ordinaire du 1er septembre 2020 à 19 h Cette séance sera tenue en présence du public. Toutefois, afin de respecter les consignes de distanciation et d’hygiène, le nombre de personnes du public qui pourront y assister est limité à 15. Par contre, les personnes qui souhaitent poser des questions au conseil peuvent le faire en les transmettant par courriel à l’adresse renseignements@ville.perce.qc.ca. Les questions peuvent être transmises en tout temps, mais au plus tard à 16 h le jour de la tenue de la séance.

Ordre du jour de la séance ordinaire du 4 août 2020 à 19 h Cette séance sera tenue en présence du public. Toutefois, afin de respecter les consignes de distanciation et d’hygiène, le nombre de personnes du public qui pourront y assister est limité à 15. Par contre, les personnes qui souhaitent poser des questions au conseil peuvent le faire en les transmettant par courriel à l’adresse renseignements@ville.perce.qc.ca. Les questions peuvent être transmises en tout temps, mais au plus tard à 16 h le jour de la tenue de la séance.

Ordre du jour de la séance extraordinaire du 14 juillet 2020 à 19 h  Cette séance sera tenue en présence du public. Toutefois, afin de respecter les consignes de distanciation et d’hygiène, le nombre de personnes du public qui pourront y assister est limité à 15. Par contre, les personnes qui souhaitent poser des questions au conseil peuvent le faire en les transmettant par courriel à l’adresse renseignements@ville.perce.qc.ca. Les questions peuvent être transmises en tout temps, mais au plus tard à 16 h le jour de la tenue de la séance.

Ordre du jour de la séance ordinaire du 7 juillet 2020 à 19 h Cette séance sera tenue en présence du public. Toutefois, afin de respecter les consignes de distanciation et d’hygiène, le nombre de personnes du public qui pourront y assister est limité à 15. Par contre, les personnes qui souhaitent poser des questions au conseil peuvent le faire en les transmettant par courriel à l’adresse renseignements@ville.perce.qc.ca. Les questions peuvent être transmises en tout temps, mais au plus tard à 16 h le jour de la tenue de la séance.

Ordre du jour de la séance ordinaire du 2 juin 2020 à 19 h (à huis clos). Cette séance sera tenue à huis clos, tel qu’autorisé par le gouvernement du Québec dans le cadre des mesures préventives mises en place pour minimiser les risques de propagation du coronavirus (COVID-19). Toutefois, comme à l’habitude, elle sera diffusée en direct sur le Web via la Télévision communautaire de Grande-Rivière.

Ordre du jour de la séance extraordinaire du 22 mai 2020 à 11 h 45 (à huis clos).

Ordre du jour de la séance ordinaire du 5 mai 2020 à 19 h (à huis clos) Cette séance sera tenue à huis clos, tel qu’autorisé par le gouvernement du Québec dans le cadre des mesures préventives mises en place pour minimiser les risques de propagation du coronavirus (COVID-19). Toutefois, comme à l’habitude, elle sera diffusée en direct sur le Web via la Télévision communautaire de Grande-Rivière.

Ordre du jour de la séance extraordinaire du 28 avril 2020 (à huis clos)

Ordre du jour de la séance ordinaire du 7 avril 2020 à 19 h (à huis clos) Cette séance sera tenue à huis clos, tel qu’autorisé par le gouvernement du Québec dans le cadre des mesures préventives mises en place pour minimiser les risques de propagation du coronavirus (COVID-19). Toutefois, comme à l’habitude, elle sera diffusée en direct sur le Web via la Télévision communautaire de Grande-Rivière.

Ordre du jour de la séance extraordinaire du 26 mars 2020 (à huis clos)

Ordre du jour de la séance ordinaire du 3 mars 2020

Ordre du jour de la séance ordinaire du 4 février 2020

Ordre du jour de la séance ordinaire du 14 janvier 2020